Documents de référence du Régime
Nos documents
de références
Vous trouverez ici l’ensemble des documents qui encadrent le Régime et son administration et sur lesquels reposent les décisions du comité de retraite.
Texte du Régime
Sommaire du texte du Régime
Règlement intérieur
Politique d'investissement responsable
Politique de financement et d'utilisation des excédents d'actifs
Politique de placement
Avis relatif à des modifications au texte du Régime